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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IXMOD
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Les Cotonnades
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Cotonnades
IXMOD, SARL

Numéro de dépôt :
3810498
Date de dépôt :
01/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Les Cotonnades de IXMOD

Présentation de la marque Les Cotonnades

Déposée par voie électronique le 1 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IXMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Cotonnades »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IXMOD domicilié(e) 10 AVENUE DE TABARKA - 34490 - LIGNAN SUR ORB - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 289 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXMOD domicilié(e) 10 AVENUE DE TABARKA - 34490 - LIGNAN SUR ORB - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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IXMOD a également déposé les autres marques suivantes : CARTE BLANCHE CB , Ô SALON


IXMOD, SARL - 10 AVENUE DE TABARKA - 34490 - LIGNAN SUR ORB - France - SIREN 453289365


IXMOD - 10 AVENUE DE TABARKA - 34490 - LIGNAN SUR ORB - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 24 août 2012 - Rejet total n°582723 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-24

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).